Mentions légales
Weblance est une agence de communication web, et également une agence de référencement en Alsace. Nous faisons de la création de site internet et également de la création de site e-commerce. Nous intervenons dans le secteur de l’Alsace.
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Economie Numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.1001couleurs-peinture.fr les présentes mentions légales.
La connexion, l’utilisation et l’accès à ce site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.
Administrateur du site internet
1001 couleurs, SARL au capital social de 2000€
Siège social : 16 RUE DE SOUFFLENHEIM, 67410 DRUSENHEIM
Numéro SIRET : 52771341600024
Code APE : 4334Z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR59527713416
Raison sociale et hébergeur
OVH
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix France
http://www.ovh.com/fr/support/
Tel : 09 72 10 10 07
Directeur et responsable de publication
Nom du site : www.1001couleurs-peinture.fr
Directeur de la publication : DONMEZBAS Patrice
Siège social : 16 rue de Soufflenheim 67410 Drusenheim
Raison sociale : 1001 Couleurs
SAS au capital social de 2 000€
Numéro SIRET : 52771341600024
Code APE : 4334Z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR59527713416
Adresse de message : info@m1c.fr
Tél : 06 72 73 16 16
Droit d’accès, de modifications, de rectification et de suppression des données
Le site www.1001couleurs-peinture.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès.
Le site www.1001couleurs-peinture.fr est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée des utilisateurs.
Le site www.1001couleurs-peinture.fr utlise des cookies pour le bon fonctionnement du site, pour améliorer votre expérience utilisateur et à des fins statistiques.
Conformément à la Règlement général sur la protection des données (RGPD), vous avez à tout moment le droits de modifier vos préférences de confidentialité, en cliquant sur le bouton si dessous
[gdpr_preferences text=”Préférences de confidentialité”]
Pour en savoir plus : lire notre politique de confidentialité
Selon l’Article L335-2 et le Code de la Propriété Intellectuelle : « toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit. »
Selon l’Article 6 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique, la société 1001 Couleurs ne pourra pas être tenue responsable des publications antérieures à une modification des dispositions administratives et juridiques. Elle ne pourra pas être tenue responsable également de l’utilisation et de l’interprétation des contenus de son site internet. La société 1001 Couleurs ne garantit pas que le site internet soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions.
La société 1001 Couleurs a le droit de modifier le contenu de ces offres commerciales à tout moment.
Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse suivante : contact@weblance.fr ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.
